Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAUVEL JEAN-LUC
GONTHIER DENISE

Numéro de dépôt :
3154813
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Marque figurative de CHAUVEL JEAN-LUC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2002 par CHAUVEL JEAN-LUC et GONTHIER DENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), cette marque figurative

Les déposants sont CHAUVEL JEAN-LUC domicilié(e) LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France et GONTHIER DENISE domicilié(e) LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVEL JEAN-LUC domicilié(e) LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHAUVEL JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan , OCEANO


CHAUVEL JEAN-LUC - LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France

GONTHIER DENISE - LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France


CHAUVEL JEAN-LUC - LA POITEVINIERE,53200 FROMENTIERES - 53200 - France


Inscription le 18 octobre 2002 - Irrecevable après publication de la demande n°356888 - Publication au BOPI 2002-10-18

Publication - Publication au BOPI 2002-17

Republication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.